Titre : | Zones Humides infos, 19 - 1er trimestre 1998 - Les zones humides et la loi sur l’eau |
Type de document : | Bulletin : texte imprimé |
Paru le : | 01/01/1998 |
Année de publication : | 1998 |
Langues: | Français |
Catégories : |
Thématiques Droit , Eau , Écologie , Lac , Loi , Tourbière , Zone humide |
Résumé : |
Sommaire :
- Les zones humides dans la loi n°92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau (schéma) - La loi sur l’eau et les zones humides. Panorama - La jurisprudence - Les SDAGE, une démarche cohérente et prospective pour gérer l’eau et les milieux aquatiques - La politique de l’eau en matière de protection des zones humides - Un programme européen pour la sauvegarde des vallées alluviales du nord et de l’est de la France - Le lac de Grand Lieu menacé par la myriophylle brésilienne ? - Les zones humides et le droit |
Note de contenu : | Revue disponible en ligne à l'adresse ci-dessous. |
En ligne : | http://www.snpn.com/IMG/pdf/ZHI_19.pdf |
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Les zones humides constituent un sujet juridique ne serait-ce qu'à cause du foisonnement des textes qui indiquent une "diversité génétique" du droit, à l'image de la diversité biologique des milieux. Le colloque qui réunissait 150 participants a[...]
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
10145 | DSZH19 - DOC EN LIGNE | Périodique | 01 Génolhac | 2 Fonds scientifique | Exclu du prêt |
Documents numériques (3)
ZI n°19 URL |
Zones Humides infos 19 URL |
Zones Humides infos 19 URL |
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