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En 1793, puis en 1836 et 1837, des lois tendirent à promouvoir le partage en pleine propriété des communaux et sectionnaux. Selon leurs dispositions, une partie des sectionaux peut rester indivise et ouverte, selon la coutume, au parcours des tr[...]Article : texte imprimé
Cet article relate une expérience de mise en valeur de centaines d'hectares de terrains improductifs ou insuffisamment utilisés de la commune d'Allenc, par le reboisement, la fertilisation, la pose de clôtures, l'aménagement d'abreuvoirs ou enco[...]Article : texte imprimé
Délibération des habitants du village de Bramonas en dâte du 28 octobre 1680 contre le libre parcours ovin et caprin sur les terres communales, pour éviter les ravinements et l'érosion des sols.Article : texte imprimé
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De création très ancienne, les sections de communes ont des préoccupations originales et complexes. L'Etat a engagé une réflexion sur les sectionnaux pour savoir s'il fallait pérenniser cette institution en la faisant évoluer juridiquement ou la[...]Article : texte imprimé
Il s'agit de deux affaires qui correspondent à une tendance générale de la paysannerie lozérienne, dans le courant du XIX° siècle et au début du XX° siècle, pour passer non sans difficultés à l'exploitation particulière. Cet ouvrage montre que l[...]texte imprimé
Ensemble de documents essentiellement du XIX° siècle, relatif au partage des biens des habitants de Blandas par la commune et relatif à l'acquisition des terrains par l'administration des Eaux et Forêts en vue du reboisement. Egalement extraits [...]texte imprimé
La forêt sectionnale de Barre des Cévennes est située sur un haut plateau à une altitude allant de 940 à 1000 mètre. Elle couvre environ 270 ha et est très disparate quant aux âges et aux allures des peuplements. Ce document précise les modes de[...]Article : texte imprimé
Cet article étudie la situation des notaires, avoués, avocats, magistrats dans le département de la Lozère. Il souligne à travers l'exemple des groupements forestiers et des indivis la nécessité de trouver une nouvelle structure judiciaire mieux[...]document cartographique imprimé
Plan cadastral de la commune de Meyrueis au 1/20000° faisant mention des terres cultivées, bois soumis au régime forestier, ou non, des près et paturages, des terres vaines et garrigues puis des terres arides et non imposables.document cartographique imprimé
Plan cadastral de la commune de Meyrueis au 1/20 000° faisant mention des terrains particuliers, communaux et domaniaux, ainsi que des terrains communaux sousmis au régime forestier ou non.texte imprimé
La propriété sectionale couvre 70 840 hectares soit 14 pour cent du territoire départemental et près du quart du territoire agricole. Tous les cantons possèdent un territoire sectional , trois dépassent les 6 000 ha : Le Bleymard, Mende, Sainte [...]texte imprimé
SAHUT André-Bernard | Paris : Institut des hautes études de droit rural et d'Economie agricole | 1974Recherche sur l'origine de la propriété sectionnale et son état actuel, propositions pour "une utilisation rationnelle des terrains sectionnaux".texte imprimé
Il s'agit d'un programme qui a pour but de maintenir un minimun de population dans les zones les plus désertifiées de montagne par l'orientation des exploitations agricoles vers des productions de viande bovine et ovine.Article : texte imprimé
Article dans lequel l'auteur revient sur les différente taxes dues au seigneur . Parallèlement, il montre à travers l'exemple de Saint Denis en Margeride la convoitise et l'intérêt que les seigneurs pouvait avoir pour les communaux. Evincés peti[...]