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Article : texte imprimé
I - Création et délimitation du Parc national des Cévennes et d'une zone périphérique, II - Réglementation générale du Parc, III - Organisation et fonctionnement de l'établissement public chargé du Parc, IV - Mise en valeur de la zone périphérique.texte imprimé
Sommaire : Procédure de création et visas, création et délimitation du Parc et de la zone périphérique, règlementation générale du Parc et disposition pénales, organisation et fonctionnement de l'établissement public chargé du Parc national, Mis[...]Article : texte imprimé
Procès verbaux des séances de l'administration départementales de la Lozère d'avril 1793, an second de la république, à l'an 5, relatant les troubles occasionnés par les contre-revolutionnaires, et notamment Charrier, les désertions et autres ra[...]Article : texte imprimé
Ce premier volume comprend les documents relatifs à la formation du département de la Lozère (ancien gévaudan) et de son directoire de 1790 à mars 1792, procés verbaux des premières séances de celui-ci, délibérations, nominations, règlements et [...]Article : texte imprimé
Procès verbaux des séances de l'administration départementale de la Lozère du 29 nivose an 5 (18 janvier 1796) jusqu'à la fin de l'an 8 (1799) sur la nomination et le rôle des fonctionnaires d'Etat, l'institution de la police dans chaque canton,[...]Article : texte imprimé
Procès-verbaux des séances du conseil général d'administration de la Lozère, entre le 17 mars et le 23 avril 1792, suite des procès-verbaux du directoire présidé par Châteauneuf Randon concernant le tribunal criminel et l'armée du général de Mon[...]document multimédia
La province de Languedoc, qui s'étendait sous l'Ancien Régime du Rhône à la Garonne et de la Méditerranée à la haute vallée de la Loire, avec pour capitale Toulouse et Montpellier, était administrée par l'assemblée des États représentative des t[...]texte imprimé
Photocopies des A.D. Gard (58113). Cet avis du 4 Mai 1929 de la préfecture porte sur les demandes de réduction de périmètre et de fusions de concessions minières et houillères suite à la pétition de la compagnie des mines de la Grand Combe (Nord).texte imprimé
Ce document fait le bilan d'une démarche progressive qui a visé à rénover les méthodes de gestion des établissements de santé, conduisant leurs responsables à avoir une approche du développement de leurs établissements plus prospective et planif[...]texte imprimé
Après une présentation rapide de la région des grands causses et du contexte socio-économique et administratif du territoire, ce rapport présente les actions proposées dans le cadre du programme de gestion, un calendrier pour ces actions, les ré[...]texte imprimé
La description des fonctions des métiers des parcs nationaux présente les activités des personnels dans le cadre de leurs fonctions. Elle est en quelque sorte l'image des métiers tels qu'ils ont pu être décrits en 1995 et 1996 par ceux qui les e[...]Article : texte imprimé
Situation du Gévaudan fin 1587. Portraits de Adam de Heurtelou, évêque royaliste, et de M. de St Vidal, gouverneur et sénéchal affilié à la Ligue. Opposition entre évêque et sénéchal. Etats particuliers en 1588. Caractères fédéraliste, municipal[...]Article : texte imprimé
Des missions et des contraintes différentes pèsent sur les activités de l'Office national des forêts et du Parc national des Cévennes. Présentant les rapports qui se sont noués entre les deux organismes, ce texte tente de saisir, au-delà des con[...]texte imprimé
Ce document s'inscrit dans le cadre du chantier pluri-annuel de la modernisation de l'Etat. Il fait suite au rapport que Monsieur Malinvaud a remis au Premier Ministre en mars 1997 sous le titre "La fonction statistique et études économiques dan[...]texte imprimé
Cet audit met en évidence les points forts : situation financière, patrimoine, action socio-économique, certain monopole , et les faiblesses de l'établissement public : dépendance financière, manque de rigueur dans la gestion du quotidien, absen[...]