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Documents disponibles dans cette catégorie (703)
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SALATHE Tobias ; MONDAIN MONVAL Jean-Yves ; GONZALEZ VELA Victoria | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | 1993Ce document explique les actions engagées par la communauté européenne pour la conservation des zones humides.texte imprimé
La loi sur l’eau de 1992 a souligné la nécessité de préserver les zones humides. La loi sur le développement des territoires ruraux a par la suite, reconnu celle d’une meilleure cohérence des différentes politiques concernant ces territoires com[...]texte imprimé
Etude en deux parties : les périmètres de reboisement sur l'Aigoual, une évolution à contre courant, suivi des acquisitions foncières de l'état sur les hautes terres de l'Aigoual et du Lingas.Article : texte imprimé
L'histoire de l'administration municipale de la Lozère remonte aux syndicats du XIII° siècle. Le consulat a été créé quant à lui en 1469. L'auteur analyse les luttes de pouvoir entre les seigneurs féodaux et les évêques de Mende, dans les différ[...]texte imprimé
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L'objet premier de ce rapport est de vérifier la validité d'un certain nombre de contrats passés avec des tiers (propriétaires et prestataires de service) dans le cadre d'un programme régional de protection du patrimoine naturel. Ce document fo[...]texte imprimé
Différents Baux et contrats pour la gestion des milieux naturels.Article : texte imprimé
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BUSCA Didier, Directeur de publication ; SALLES Denis, Directeur de publication | Paris : LPO | 2009Ce rapport d’étude se structure autour de l’analyse d'un travail empirique réalisé en janvier 2009. Il propose dans un premier temps d’étudier la dynamique des prémisses d’une controverse liée à la présence de vautours dans les Pyrénées Oriental[...]texte imprimé
DIVISION DE LA PROTECTION ET DE LA GESTION DE L'ENVIRONNEMENT | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 1991La Convention de Berne consacre d'importantes dispositions à la conservation des espèces et la protection des habitats en Europe. Des annexes complètent ces dispositions : annexe I, 119 espèces de flore strictement protégées , annexe II, 580 esp[...]Article : texte imprimé
POUPET Pierre, Auteur |Développement inégal des recherches consacrées d'une part aux cadastres, d'autre part aux parcellaires et terroirs, intérêt encore trop faible pour «l'archéologie des paysages», existence des équipes aux prises de positions rigides : à partir de[...]texte imprimé
CHABASON Lucien, Auteur ; GLASS Bernard, Auteur ; SOURNIA Gérard, Auteur ; LE QUY A., Auteur ; NOEL Rémi, Auteur ; NOEL Marcel, Auteur ; CASTELLO Joan-Ignasi, Auteur ; LAVILLE Bettina, AuteurInterventions répondant à la question : Quelle coopération régionale en Méditerranée ?, étude sur la continuité écologique du global au local (exemple de la Méditerranée), quelles solidarités francophones ?, puis les leçons du jumelage de deux p[...]texte imprimé
Corine catalogue des biotopes formés par la flore et la faune en liaison avec un certain environnement abiotique a été réalisé dans le contexte du projet de la commission des communautés européennes. Son objectif est d'identifier tous les groupe[...]Article : texte imprimé
Le S.A.G.E. revêt un caractére innovant par sa démarche décentralisée, concertée et collective. Le bassin versant des Gardons est un domaine d'étude privilégié, représentatif des situations rencontrées généralement en région méditerranéenne. Les[...]Article : texte imprimé
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L'idée de mettre en place un parc national dans les Cévennes est déjà ancienne et tire son origine de deux constatations : le pays cévenol vaut la peine d'être connu pour sa beauté et sa richesse culturelle et d'être réanimé par l'implantation d[...]texte imprimé
Récit d'un garde-moniteur du Parc national des Écrins, responsable syndical.texte imprimé
Petite brochure rappelant les textes de loi pour inciter les propriétaires à faire débroussailler autour des maisons.texte imprimé
CROZIER Michel ; THOENIG Jean-Claude ; GELINIER Octave ; SULTAN Elie ; PREISS Clarence ; PEYREFITTE Alain | Paris : La Documentation Francaise | 1976L'importance du système politico-administratif territorial - Vers de nouveaux concepts pour organiser l'administration - Les citoyens et l'administration.Article : texte imprimé
Décret n° 2009-1677 du 29 décembre 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du Parc national des Cévennes aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006.Article : texte imprimé
Décret n° 2013-995 du 8 novembre 2013 portant approbation de la charte du Parc national des Cévennes
Décret d'approbation de la première charte du Parc national des Cévennes, mise en place suite à la nouvelle loi sur les Parcs nationaux datant de 2006.Article : texte imprimé
I - Création et délimitation du Parc national des Cévennes et d'une zone périphérique, II - Réglementation générale du Parc, III - Organisation et fonctionnement de l'établissement public chargé du Parc, IV - Mise en valeur de la zone périphérique.texte imprimé
Sommaire : Procédure de création et visas, création et délimitation du Parc et de la zone périphérique, règlementation générale du Parc et disposition pénales, organisation et fonctionnement de l'établissement public chargé du Parc national, Mis[...]Article : texte imprimé
Procès verbaux des séances de l'administration départementales de la Lozère d'avril 1793, an second de la république, à l'an 5, relatant les troubles occasionnés par les contre-revolutionnaires, et notamment Charrier, les désertions et autres ra[...]Article : texte imprimé
Ce premier volume comprend les documents relatifs à la formation du département de la Lozère (ancien gévaudan) et de son directoire de 1790 à mars 1792, procés verbaux des premières séances de celui-ci, délibérations, nominations, règlements et [...]