Titre : | L'arrêt du Conseil du 14 janvier 1744 sur les mines de charbon et son application dans le diocèse d'Alès in "Mines et mineurs en Languedoc-Roussillon". |
Auteurs : | DELORMEAU Charles |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Montpellier : Fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon, 1977 |
Format : | pp.165-173 |
Catégories : |
Thématiques Alès , Charbon , Histoire , Mine , XVIII° siècle |
Résumé : | La plupart de ceux qui avaient des terrains carbonifères n'admettaient pas qu'on put apporter des restrictions à leur droit de propriété et se livraient sans étude préalable ni autorisation à des recherches et à une exploitation sans méthode.Cette anarchie entrainait des prix de revient élevés et une extraction de produits de qualité médiocre. Deux arrêts du Conseil du Roi tentent de mettre fin à cela en 1741 et surtout en 1744. L'application de ce dernier rencontra une opposition persistante de la part des propriétaires de terrains carbonifères et exploitants des mines. Les intendants se montraient eux-mêmes peu partisans de son application. Le pouvoir central ferma longtemps les yeux, et la Révolution éclatant il fallut attendre 1810 pour avoir une législation cohérente. |
Note de contenu : | Actes du XLIX° Congrès de la Fédération Historique du Languedoc. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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1545 | CD00281 | Ouvrage | 01 Génolhac | 1 Fonds Cévennes | Exclu du prêt |
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