Titre : | Du dommage écologique au préjudice écologique : Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les atteintes causées à l’eau et aux milieux aquatiques ? |
Auteurs : | LOUPSANS Delphine, Auteur |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Agence française pour la Biodiversité, 2017 |
Collection : | Comprendre pour agir |
Format : | 124 p / ill. en coul., bibliogr |
Langues: | Français |
Catégories : |
Thématiques Administration , Conservation , Droit , Eau , Écologie , Environnement , Espace naturel , Législation , Loi , Patrimoine , Propriété , Protection , Zone humide |
Résumé : |
Conçu dans une optique pluridisciplinaire et multi-métiers, cet ouvrage aborde cette question sous le prisme des atteintes causées à l’eau et aux milieux aquatiques. Désireux d’apporter des éléments de compréhension et des grilles de lecture aux gestionnaires de l’eau et aux acteurs publics et privés directement chargés de la mise en œuvre de la réglementation sur l’eau, cet ouvrage est structuré autour de cinq chapitres reprenant les cinq dimensions, listées ci-dessous, couvrant les principales problématiques liées à la prise en compte du dommage écologique.
1 - Fondements juridiques et responsabilités en matière d’atteintes causées à l’eau et aux milieux aquatiques. Les enjeux liés à la caractérisation du dommage écologique 2 - Quand droit, sciences et techniques œuvrent conjointement. La technicité liée à la prise en compte du dommage écologique 3 - L’évaluation au cours du procès. De l’évaluation du dommage à l’évaluation de la réparation 4 - De la territorialité du droit à la territorialisation du dommage écologique 5 - Le dommage écologique face à l’épreuve du temps Cela ne signifie pas que chacune de ces dimensions n’est pas liée à l’autre mais un focus sur chacun de ces points permet d’en faire ressortir les enjeux plus simplement et d’accompagner le lecteur dans une prise en compte globale progressive. (Résumé de l'éditeur) |
Note de contenu : | Document en ligne à l'adresse ci-dessous. Également disponible au format PDF, s'adresser au centre de documentation et d'archives. |
En ligne : | http://www.onema.fr/sites/default/files/pdf/CPA2017Dommage_complet.pdf |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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17813 | DOC EN LIGNE - DOC EN PDF | Ouvrage | 01 Génolhac | 2 Fonds scientifique | Exclu du prêt |
Documents numériques (2)
Du dommage écologique au préjudice écologique URL |
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