Titre : | Règlements P.N.C. |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Florac : Parc National des Cévennes, ca 1978 |
Format : | n.p. |
Note générale : |
Ce document rassemble des documents administratifs et/ou législatifs du Parc National des Cévennes des années 70. En première partie, on trouve le décret n°70-777 notifiant la création du P.N.C., sa réglementation, son organisation et le règlement applicable à sa zone périphérique. Viens ensuite la "réglementation de la circulation des véhicules à moteur sur les chemins des régions de la Cévenne, du Bougès, du causse de Masseguin et du Causse Méjean" (arrêté n°76-2).
Ce règlement est suivi des "Règles d'esthétique applicables à tous travaux publics ou privés susceptibles d'être réalisés dans la zone centrale du Parc National des Cévennes". Le dernier document est une liste du personnel de terrain du P.N.C.. |
Langues: | Français |
Catégories : |
Thématiques Administration , Archive , Histoire , Histoire du Parc National des Cévennes , Législation , Parc national des Cévennes |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
18793 | CD05708 | Ouvrage | 01 Génolhac | 1 Fonds Cévennes | Exclu du prêt |
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