Titre : | Parc National des Cévennes: Dossier d'enquête publique : 1968-1969 |
Auteurs : | CONSEIL GENERAL DE LA LOZERE, Auteur ; MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, Auteur ; PREFECTURE DE LA LOZERE, Auteur |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Mende : Préfecture de la Lozère, 1968 - 1969 |
Autre Editeur : | Paris : Ministère de l'Agriculture |
Format : | n.p. / carte |
Langues: | Français |
Catégories : |
Thématiques Administration , Aménagement , Archive , Bornage , Carte , Correspondance , Droit , Histoire du Parc National des Cévennes , Législation , Mesure de gestion , Parc national des Cévennes , Politique , Population |
Résumé : |
ce dossier contient les documents suivants:
- la première page d'une lettre du ministre de l'agriculture adressée au Préfet de la Lozère datant du 9 juin 1969 concernant le dossier d’enquête publique du PNC; - l'arrêté préfectoral de juin 1969 sur l'ouverture et le déroulement de l'enquête publique PNC; - un calendrier du déroulement de l'enquête publique; - une lettre du ministre de l'agriculture et du Directeur des forêts adressée au Préfet de la Lozère datant du 22 mai 1969, avec en pièces jointes un avant-projet de réglementation relative aux problèmes de chasse dans le PNC; - le projet de réglementation du PNC réalisé par le Ministère de l'agriculture en mars 1969; - d'autres textes réglementaires, dont la dotation budgétaire; - un registre d'enquête; - des cartes du périmètre du PNC. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
18833 | CD05729 | Ouvrage | 01 Génolhac | 1 Fonds Cévennes | Exclu du prêt |
Avis des lecteurs Aucun avis, ajoutez le vôtre !
(mauvais) 15 (excellent)