Titre : | L'action foncière en montagne. Quelle action foncière ? Les instruments juridiques. |
Auteurs : | MONDOT R. |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Grenoble : CTGREF, 1979 |
Format : | 2 vol. 263, 80p. / cartes, ill. |
Note générale : |
bibliogr. Saisie en 1994 |
Catégories : |
Thématiques Administration , Aménagement , Ardèche , Aveyron , Gard , Lozère , Massif Central , Propriété , Ruralité |
Résumé : | L'action foncière et la propriété du sol - L'action foncière et l'usage du sol - Les instruments juridiques (O.G.A.F.,P.O.S., etc.). |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
4339 | CDLEY1011AB | Ouvrage | 01 Génolhac | 3 Fonds Leynaud | Disponible |
Avis des lecteurs Aucun avis, ajoutez le vôtre !
(mauvais) 15 (excellent)