Titre : | Des origines de la foresterie. |
Auteurs : | MALDINIER Michel. |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | [s.l.] : Génie rural des eaux et forêts, post.1972 |
Format : | 45p. / ill. |
Note générale : | Saisie en 1994 |
Catégories : |
Thématiques Administration , Droit , Forêt , Histoire |
Résumé : | Dès le haut Moyen Age, les rois mérovingiens et carolingiens entretinrent des fonctionnaires chargés de réprimer les excès des usagers des massifs boisés. Diverses ordonnances vont se succéder au cours des siècles mais l'ordonnance de 1669 constitue le fondement de la législation forestière moderne, et c'est elle qui a inspiré dans ses grandes lignes le code forestier de 1827, encore en vigueur aujourd'hui. Depuis, de nombreuses lois sont venues modifier les attributions des agents des eaux et forêts. |
Note de contenu : | Fonds Bieau. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
5223 | CD01219.1.2u | Ouvrage | 01 Génolhac | 1 Fonds Cévennes | Exclu du prêt |
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