Titre : | Le remembrement agricole et rural. |
Auteurs : | GASTALDI Jacques ; VALLERY RADOT Maurice |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Coutances (50) : OCEP, 1976 |
Format : | 271p. / ill. |
Note générale : | Saisie en 1994 |
Catégories : |
Thématiques Agriculture , Aménagement , Propriété , Psychologie , Ruralité |
Résumé : | Présentation et définition du remembrement - Les préétudes d'aménagement rural communal - Le géomètre - Les différents modes d'aménagement foncier - Les décisions du remembrement - Les organismes de remembrement - Le rôle de l'administration dans le remembrement - Les obligations des commissions de remembrement - Les travaux techniques et le déroulement des opérations - Le remembrement et les équipements collectifs - La voierie - La compétence de la commission communale en matière de travaux connexes - L'exécution des travaux connexes au remembrement - Le transfert de propriété - Les voies contentieuses - Le remembrement et l'aménagement du milieu naturel - Différentes techniques adaptées du remembrement - La psychologie du remembrement. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
5403 | CD01338.1.2u | Ouvrage | 01 Génolhac | 1 Fonds Cévennes | Exclu du prêt |
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