Titre : | Les concessions des mines de houille dans les Cévennes depuis la loi du 21 Avril 1810 jusqu'à la nationalisation de 1946. |
Auteurs : | PASCHOUD GALLIER Anne-Christine |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Montpellier : Université de Montpellier, 1989 |
Collection : | Thèse de doctorat de droit. |
Format : | 510p. |
Note générale : |
bibliogr. Saisie en 1995 |
Catégories : |
Thématiques Cévennes , Charbon , Droit , Histoire , Mine , Propriété , XIX° siècle , XX° siècle |
Tags : | Train |
Résumé : | La notion de concession pour l'exploitation minière est une création de la loi du 21 avril 1810, début d'une réelle législation minière alliant le cadre juridique strict avec la liberté d'entreprise ordonnée d'abord pour le bien de l'Etat. L'ouvrage s'attache surtout à l'étude chronologique des concessions houillères des Cévennes à travers les différents actes juridiques montrant les changements de propriétaires individuels ou regroupés en sociétés. Il montre à quel point le charbon est le moteur de toute l'industrie du XIX° siècle, avec surtout l'impact de la naissance et du développement du chemin de fer, qui à son tour permet une meilleure exploitation de la houille. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
1246 | CD02086.A.B.C | Ouvrage | 01 Génolhac | 1 Fonds Cévennes | Exclu du prêt |
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