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ANONYME |Inventaire des usages, coutumes, et droits répertoriés dans le canton de Génolhac au XIX° siècle.texte imprimé
Ce rapport mentionne des usages de différentes natures, ayant été en vigueur à Génolhac et dans son canton, probablement au XIXe siècle puisqu'il fait référence au code civil. - usages se rapportant à la propriété foncière et immobilière et [...]texte imprimé
Fragment de procédure contre Martiale Espaze de Boucoiran (Gard), femme de Jean Dumas accusée de sorcellerie.Article : texte imprimé
La transcription de ces procès verbaux de 1634 à 1680 nous montre les faits de société en Lozère à cette époque.Article : texte imprimé
Procès verbaux des Etats du gévaudan de 1600 à 1609.Article : texte imprimé
Procès verbaux des états particuliers du Gévaudan.Article : texte imprimé
Cinq ordonnances de police en latin applicables à la juridiction de Mende, publiées en 1319, 1392, 1455, 1550 et 1557.texte imprimé
L'objectif de ce travail était de dresser un inventaire documentaire en explorant divers fonds, notamment celui du Centre de documentation et d'archives de Parc national des Cévennes. L'objectif du stage était donc de forger un outil permettant [...]texte imprimé
Ce 2° essai de rédaction est conçu en sorte de composer intérêt écologique, économique et socio-culturel. Il contient 185 articles.texte imprimé
23 articles destinés à donner une réalité aux perspectives liées à la création du Parc national des Ecrins.texte imprimé
Dans le cadre de la proposition de classement de la forêt domaniale de la Brèze en réserve biologique (1998) cette étude à un triple objectif : prendre en compte les différents interlocuteurs pour déterminer les éléments à inventorier, réaliser [...]texte imprimé
Dans le cadre de la proposition de classement de la forêt domaniale du Marquaires en reserve biologique (1998) cette étude à un triple objectifs : prendre en compte les differents interlocuteurs pour déterminer les éléments à inventorier , réali[...]texte imprimé
La première partie de cet ouvrage est destinée à dégager un instrument de travail fiable : les registres des notaires des villes de Mende et Chirac des autres archives disponibles. Dans la second partie, l'auteur s'attache à analyser 3 grands t[...]texte imprimé
Cette loi vise à accroître la responsabilité des élus locaux, à mettre en place une nouvelle politique foncière et immobilière, à organiser une politique de financement local, à promouvoir une politique de l'emploi, à susciter la création et le [...]texte imprimé
SAHUT André-Bernard | Paris : Institut des hautes études de droit rural et d'Economie agricole | 1974Recherche sur l'origine de la propriété sectionnale et son état actuel, propositions pour "une utilisation rationnelle des terrains sectionnaux".texte imprimé
Cette étude comprend trois parties : tout d'abord, les données de la protection conventionnelle des espaces naturels en droit français. La seconde partie est consacrée aux données de la protection conventionnelle des espaces naturels en droit co[...]texte imprimé
Les protections anciennes : l'espace naturel, une ressource- Les protections classiques : l'espace naturel, un élément du patrimoine collectif- Les protections intégrées : l'espace naturel, un paramètre de l'urbanisme et de l'aménagement du terr[...]Article : texte imprimé
Cette revue présente toutes les gammes des procédures et moyens qui permettent de conserver les sols, les paysages ou les sites exceptionnels.Article : texte imprimé
Les cadres de la coopération : les organisations internationales et la protection de l'environnement - Les sources du droit de l'environnement - Le droit international commun de l'environnemeent - La réglementation internationale protégeant l'en[...]texte imprimé
La loi de protection sur la loutre doit pour être efficasse "être complétée par une action en faveur de la conservation des milieux utilisés par cette espèce , c'est cette constatation qui est à l'origine de l'instauration des havres de paix". D[...]Article : texte imprimé
Textes législatifs relatifs à la protection de la nature, des espèces de faune et de flore sauvage, de l'animal.texte imprimé
Ce recueil de textes de lois d'avril 1988 (1990 pour la réédition) présente la loi du 10 juillet 1976 et ses notifications de décembre 1976, de décembre 1977, de juillet 1983 et de Juillet 1987. Il aborde différents textes généraux, sur l'organi[...]document électronique
BLANDIN Patrick, Auteur | Versailles : Editions QUAE | Sciences en questions (Paris), ISSN 1269-8490 | 2009L'auteur analyse l'évolution des idées depuis le début du XXe siècle, où l’on se préoccupait de protéger la nature, jusqu’à nos jours, où il est question de gérer la biodiversité. La réflexion s'ouvre sur l’évolution des pratiques de recherche.texte imprimé
Recueil de textes nationaux régissant la découverte, la propriété, la circulation et la vente des biens culturels.Article : texte imprimé
Les textes législatifs concernent les monuments et sites, les objets d'art, la recherche archéologique, l'inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France, les archives et le patrimoine ethnologique.Article : texte imprimé
MARTEL Edouard-Alfred, Auteur |Dans La Nature (1813)Le point de vue d’Édouard Alfred Martel sur la nécessité de protéger les sites et paysages, par ex. les gorges du Tarn.texte imprimé
S'il existe un arsenal remarquable d'instruments de protection de l'espace, leur application ne se fait pas sans heurts entre l'usager, la commune et l'Etat.Article : texte imprimé
L'histoire - Le Trust en action - La législation, l'administration et les finances.texte imprimé
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Ce document se réfère aux divers decrets et lois en vigueurs en 1885. Il concerne : les pépinières de Lozère et les ressources qu'elles ont fourni, la sècherie de Mende et sa production, les travaux facultatifs et leurs règlementations, la règle[...]texte imprimé
Ce rapport est constitué de deux parties : service ordinaire et des reboisements. Dans la première, il est question de la consistance et de la contenance des forets : régimes forestiers sur Vialas, Cubières et Meyrueis, rendements, droits d'usag[...]Article : texte imprimé
Présentation d'une recherche-action mêlant anthropologie et droit, appliquée au projet de "Pacte Pastoral Intercommunal" sur le territoire de la Communauté de Communes "Causses Aigoual Cévennes – Terres Solidaires".texte imprimé
SIMONÉ Maryline, Auteur ; AURICOSTE Isabelle, Auteur ; LANDEL Jean-François, Auteur | Conseil général de l’environnement et du développement durable | 2018La pollution lumineuse est un sujet émergent en France, les études scientifiques internationales sur l'éclairage artificiel démontrant les impacts de l'excès d'éclairage sur la biodiversité et sur la santé humaine. Les organisations non gouverne[...]texte imprimé
ROUYER Emmanuel, Auteur ; FALLOUR Delphine, Auteur ; LIBIS Elsa, Auteur | Toulouse : FORESPIR | 2014Véritable outil d’aide à la décision et document de vulgarisation de connaissances forestières et environnementales, ce recueil s’inscrit dans la mise en oeuvre d’une gestion forestière durable, intégratrice des enjeux environnementaux, et plus [...]Article : texte imprimé
Après des généralités (définitions, caractéristiques) sur les usages locaux, l'auteur dresse un aperçu historique, de la période gallo-romaine à la révolution. Il évoque ensuite les usages locaux actuellement en vigueur relatifs : aux abeilles, [...]texte imprimé
Ce livre présente une redéfinition du droit de propriété du code civil, mais s'inscrivant dans le sens de l'évolution actuelle, elle n'est en réalité qu'une remise en concordance de la théorie juridique et de la réalité concrète.Article : texte imprimé
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SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT | Neuilly-sur-Seine : Ministère de l'Environnement | 1981Analyse généalogique de certaines politiques en matière d'environnement et stratégie des groupes revendicatifs - Les zones de problèmes futurs ou les éléments d'un programme de recherche de prospective juridique - Approche méthodologique en vue [...]texte imprimé
Ce rapport vise à préserver l'agriculture et promouvoir le tourisme rural sans que cela porte atteinte aux écosystèmes. Il s'agit aussi d'une critique envers la loi de 1960. L'auteur considère que le financement des organismes chargés de la gest[...]texte imprimé
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Dans cet article, l'auteur analyse les règles de vie de la communauté d'Anduze à la fin du XVIII° siècle, règle de vie qui selon lui, se retrouvent à peu de choses près, dans toutes les villes et villages du Languedoc. De là, il propose une lect[...]texte imprimé
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DIRECTION DE L'AMENAGEMENT FONCIER ET DE L'URBANISME | Paris : Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement, du Logement et du Tourisme | 1973Après développement du contenu du règlement, des exemples sont fournis : familles NA, NB, NC et ND, respectivement zones d'urbanisation future, zones naturelles ordinaires, zones de richesses économiques naturelles et zones de site, de risques o[...]texte imprimé
Ces règles concernent les travaux publics ou privés, la restauration des ouvrages existant, la construction des bâtiments agricoles d'une surface excédant 150m2 hors oeuvre du sol.texte imprimé
Ces règles concernent les travaux publics ou privés, la restauration des ouvrages existant, la construction des bâtiments agricoles d'une surface excédant 150m2 hors oeuvre du sol.Article : texte imprimé
BATICLE Christophe, Auteur |Dans Socio-logos (12)Cet article vise à aborder la sociologie de l’environnement sous l’angle d’une controverse. En effet, le champ disciplinaire n’a pu se construire sans tenir compte d’une dimension centrale : l’absence de consensus en ce qui concerne les manières[...]texte imprimé
Étude commanditée par le SIVOM Grand site des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses avec l'appui du Parc national des Cévennes et du Conseil général de la Lozère, visant à établir la faisabilité d'un projet de remise en culture de la vigne [...]texte imprimé
Ce livre est un témoignage sur les forêts méditerranéennes. Elles structurent les territoires au sein desquels se joue et se développe la vie de nos contemporains, sans qu'ils se rendent toujours compte de leur importance, de leurs multiples val[...]texte imprimé
Le sentier sous-marin : modes de fonctionnement, objectis, réglementation, etc.texte imprimé
L'auteur présente l'historique de la législation, l'organisation de syndicats, puis les aménagements.texte imprimé
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Cet article retrace l'histoire des espaces protégés : parc nationaux et réserves naturelles. Il mentionne plus particulièrement les parcs nationaux de la Vanoise et de Port-Cros existants au moment de la rédaction de l'article. Il évoque les pro[...]texte imprimé
DIRECTION DE LA PROTECTION DE LA NATURE | Paris : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie | env.1985Brochure qui tente de répondre aux questions que se posent les élus, les administrations, les associations et le grand public sur le thème de la réserve naturelle.texte imprimé
Transcriptions d'actes relatifs au procès entre les habitants de Cargot (ou Cargaud) et ceux des Beaumelles, hameaux de la commune de Mandagout (Gard). Il est précisé que les archives ayant servi à ces transcriptions ont été communiquées par Mme[...]texte imprimé
FRESSOZ Jean-Baptiste, Auteur ; LOCHER Fabien, Auteur | 2020De l’aube de l’époque moderne au milieu du XXe siècle, les sociétés occidentales ont débattu du changement climatique, de ses causes et de ses effets sur les équilibres écologiques, sociaux, politiques. On ne se préoccupait alors ni de CO2 ni d’[...]texte imprimé
MATHIEU Nicole, Éditeur scientifique ; JOLLIVET Marcel, Éditeur scientifique | Paris : ARF | Bibliothèque des ruralistes | 1989Cet ouvrage est issu du colloque "La nature et le rural" organisé par l'association des ruralistes français qui s'est tenu à Strasbourg du 4 au 6 décembre 1986. Le sommaire : - L'écologie ne peut plus être une réflexion sur la nature par J.[...]Article : texte imprimé
Article dans lequel l'auteur revient sur les différente taxes dues au seigneur . Parallèlement, il montre à travers l'exemple de Saint Denis en Margeride la convoitise et l'intérêt que les seigneurs pouvait avoir pour les communaux. Evincés peti[...]texte imprimé
LUGLIA Rémi, Directeur de publication ; JAFFEUX Henri, Préfacier, etc. | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Histoire (Rennes) | 2018Depuis plus d'un siècle la notion de "nuisible" fait l'objet d'une contestation de plus en plus vive. Pourtant elle connait une singulière persistance sociale en tant que concept opérationnel qui donne aux hommes une certaine légitimité pour gér[...]texte imprimé
Notre société entretient une relation complexe avec la nuit, espace-temps souvent hors des cadences diurnes qui favorise la réflexion, l’imaginaire, la création, l’écoute et le rapprochement de l’autre, tout en révélant la ségrégation, la peur, [...]texte imprimé
Manifeste d'écologie pour la sauvegarde de la nature. L'auteur explique les problèmes qui touchent l'environnement et donne de nombreux exemples d'actions menées. Il fourni aussi quelques adresses utiles d'associations ou d'organismes de sauvega[...]texte imprimé
BLAB Josef, Auteur ; RUCKSTUHL Thomas, Auteur ; ESCHE Thomas, Auteur ; HOLZBERGER Rudi, Auteur ; LUQUET Gérard-Christian, Traducteur | Paris : Duculot | 1988Cet ouvrage explique quelles atteintes ont été portées à la nature, quelles furent leurs conséquences sur les papillons et les possibilités de réaménager les sites pour y voir revenir un jour ces merveilleux habitants. Il présente les principale[...]document électronique
La gestion « durable » des ressources naturelles renouvelables et des milieux est une question vive, plus que jamais actuelle. Les bases de la démarche véritablement interdisciplinaire qu’elle requiert restent à construire. Tel est l’objet de la[...]Article : texte imprimé
L'auteur dresse un bilan de l'état de la protection de la loutre et essaye d'en dégager les principales causes de disparition. Il étudie le milieu dans lequel elle évolue et les mesures de protections les concernant, notamment en France. Puis, u[...]texte imprimé
La superficie de la propriété sectionnale couvre 70840 Ha sur les 300000ha que compte la surface agricole utile. Les problèmes posés par les sections et les biens sectionaux s'explique par l'originalité de la nature juridique de l'institution et[...]texte imprimé
Les espaces naturels accueillent plusieurs dizaines de millions de visiteurs par an. Leurs gestionnaires sont légitimement soucieux des questions de sécurité dans l'accueil du public et des risques de mise en cause de leur responsabilité civile,[...]texte imprimé
Présentation de l'économie et de la société d'Altier et ses alentours aux XVII° et XVIII° siècles au travers d'une seigneurie : celle des Borne d'Altier. L'auteur définit la seigneurie, les droits féodaux et la justice seigneuriale ainsi que le[...]texte imprimé
Article : texte imprimé
Face à une demande croissante de qualité de l'environnement, les pratiques de gestion des ressources forestières font aujourd'hui l'objet de débats importants. Ceux-ci posent essentiellement la question des arbitrages à réaliser entre la product[...]texte imprimé
GOURSAUD Albert | Paris : GP Maisonneuve et Larose | Contributions au folklore des provinces de France. | 1976Cet ouvrage est divisée en 3 parties : la maison rurale et la vie domestique, l'organisation sociale et droit populaire, et enfin économie et activités rurales. L'auteur nous livre un ouvrage avant tout descriptif, c'est-à-dire que dans la narra[...]texte imprimé
L'organisation de l'agriculture française - La coopération - Régime économique des S.I.C.A. - Régime juridique - Régime fiscal - Les statuts des S.I.C.A. - Leur comptabilité.Article : texte imprimé
MATHEVET Raphaël, Auteur ; THOMPSON John D., Auteur ; DELANOE Olivia, Auteur |Cet article propose une première exploration du nouveau concept de solidarité écologique introduit dans le droit de l’environnement lors de la réforme de la loi sur les parcs nationaux français en 2006. Nous montrons que ce concept polysémique, [...]Article : texte imprimé
Cet article est consacré à la justice au XVI° siècle. L'affaire décrite concerne les soeurs Del Bruc condammées et brulées vives. Les causes de la sentence et le fait même que l'affaire soit instruite à la cour présidiale de Nîmes restent obscur[...]Bulletin : texte imprimé
Pastum, Spécial Brûlages dirigés - N° spécial Brûlages dirigés
1998Sommaire : - Un petit faible pour le feu... dirigé, ou les vertus pastorales de l’écobuage par Gérard L’Homme LE FEU PASTORAL, UN SAVOIR, UNE PRATIQUE SOUS SURVEILLANCE - Il court, il court… Point de vue ethnologique sur les pratiques du[...]Article : texte imprimé
Les pariers de la Garde Guérin constituaient une sorte de milice chargée d'assurer dans ces parages le bon ordre sur la voie Régordane. Ils en tiraient des revenus importants. Afin de limiter l'émiettement du fief et des revenus, dû à l'augmenta[...]Article : texte imprimé
POREE Charles, Auteur |Les pariers de la Garde Guérin constituaient une sorte de milice chargée d'assurer dans ces parages le bon ordre sur la voie Régordane. Ils en tiraient des revenus importants. Afin de limiter l'émiettement du fief et des revenus, dû à l'augmenta[...]texte imprimé
Dans le contexte actuel des changements globaux, les êtres vivants sont soumis à de nouvelles pressions sélectives dans des environnements modifiés par les activités anthropiques, et nous assistons à l'émergence de pièges évolutifs. Se déplacer [...]texte imprimé
Présentation, par un chevalier, de l'Ordre de Malte, les divers grades et leurs obligations, le supérieur et ceux qui règlent l'ordre, l'intendance et les possessions de l'Ordre.texte imprimé
Résultats d'un questionnaire national de commissions de réflexions et propositions de modification des textes juridiques sur le statut des espèces sauvages, la gestion cynégétique, l'organisation administrative de la chasse en France, les territ[...]texte imprimé
PARC NATIONAL DES CEVENNES, Directeur de publication ; HORIZONS PARC NATIONAUX, Directeur de publication | Florac : Parc National des Cévennes | 1998Le colloque de Florac fut une rencontre de qualité sur la politique de protection des espaces naturels. Ces actes sont organisés en trois parties principales : - d’Édouard Alfred Martel à la création du Parc national des Cévennes : les leçons [...]texte imprimé
LECOMTE Jacques, Auteur ; TRAVIER Daniel, Auteur ; SOURNIA Gérard, Auteur ; SANSON Marc, Auteur ; DURRLEMAN Antoine, Auteur ; BLANC Jacques, Auteur ; GODFRAIN Jacques, AuteurSynthèse des travaux regroupant sept articles des auteurs précités.Article : texte imprimé
Lettre de M. de la Coste intitulée "Tempête dans un verre d'eau" relatant les faits qui se passèrent dans une auberge de Langogne en 1774 et qui conduisirent à un procès de trois ans arrêté en 1777 pour cause d'insulte et outrage au curé Charles[...]Article : texte imprimé
Extraits de parchemins de 1337 préconisant des interdictions (déboisement, pêche, fauche, ..) sur les territoires de la Maison de Gourdouze.texte imprimé
HELAS Jean-Claude | Montpellier : Fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon | 1992Etude comparative de deux seigneuries rurales l'une ecclésiastique la commanderie de Gap Francès et l'autre laïque de la bordure nord et est du mont Lozère afin de définir les pouvoirs et les droits de ces seigneuries rurales.texte imprimé
Barral Pierre La terre et les pouvoirs, Guiter Henri L'empreinte toponymique des dominateurs, Amado Claudie Pouvoirs laïques et ecclésiastiques dans le Biterrois, Fabre Guislaine Lochard Thierry Montpellier des villae à la ville, Le Blevec Danie[...]texte imprimé
Contenu sommaire : - de la terre collective à la propriété sectionale - le communal dans les anciens systèmes agraires : l’illusion, communautaire - la section face à l'ordre institutionnel : une affirmation identitaire ? - la crise de la s[...]texte imprimé
CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, Directeur de publication | Rodez : Editions du Rouergue | 2017Les paysages du pourtour méditerranéen français reflètent une intense et très ancienne occupation humaine. Les milieux ouverts, qui correspondent à des formations végétales spontanées allant du presque minéral au boisé (pelouses écorchées, lande[...]texte imprimé
Cette thèse propose une histoire environnementale comparée de parcs nationaux canadien, éthiopien et français. Elle s’appuie sur l’étude des lois, des programmes d’aménagement, des rapports d’activité et de la documentation archivistique et tour[...]texte imprimé
Sélection de textes adoptés par le Conseil de l'Europe. Cet ouvrage est une synthèse de l'activité normative du Conseil de l'Europe.Article : texte imprimé
Pièces d'archives selectionnées, en français, latin ou roman relatant les anciens statuts dit privilèges des habitants de Meyrueis au début du XVII° siècle.Bulletin : texte imprimé
Cahiers du C.E.N.E.C.A., Tome 2 - mars-70 - Bulletin n°spécial tome 2
COLLECTIF, Auteur | 2015Extrait du sommaire : - Sauvegarde des patrimoine biologique et culturels et nécessité de maintenir un minimum de densité humaine - la mise en valeur des terres agricoles abandonnées ou en voie d'abandon par les parcours touristiques de pêche[...]texte imprimé
Les Feuda Gabalorum conservés aux Archives départementales de la Lozère (G757) sont le procès verbal de l'enquête faite en 1307 à l'occasion du paréage pour fixer les droits du roi de France et de l'évêque de Mende.texte imprimé
Les Feuda Gabalorum conservés aux Archives départementales de la Lozère (G757) sont le procès verbal de l'enquête faite en 1307 à l'occasion du paréage pour fixer les droits du roi de France et de l'évêque de Mende.texte imprimé
La première partie est consacrée à l'étude des organes de poursuite et de jugement, l'appareil judiciaire. La seconde partie s'intéresse aux services compétents en Lozère pour constater les infractions relatives à la protection de l'environnemen[...]texte imprimé
La mise en place Trame Verte et Bleue sur le territoire français a pour vocation de garantir la connectivité fonctionnelle entre habitats. C’est une des réponses politiques qui vise à enrayer le déclin actuel de la biodiversité, lié notamment à [...]texte imprimé
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L'auteur reconstitue le temps des moulins, celui du pain de seigle et de l'habit de serge. Il décrit l'outillage et rapporte les paroles des meuniers. Il recrée l'époque de la construction de grandes manufactures le long des rivières et de la di[...]Article : texte imprimé
Récit de la création et de l'évolution du Tribunal de première instance de l'arrondissement de Mende de l'an VII à 1910. Cet article donne la liste des affaires jugées par la cour prévotale, l'ordonnance de nomination du tribunal et la liste des[...]Article : texte imprimé
FABRE César, Auteur |Liste et analyse des coutumes de la ville d'Alès (Gard) : - du parcours et de la vaine pâture - Vices rédhibitoires : ventes d'animaux domestiques - Enlèvement des terres et matériaux appartenant aux communes - affiches - maturité des frui[...]